Ouverture de la séance à 19 H 50
L’Association comptant 113 membres, le quorum est atteint avec 53 présents.
Le président, M. Benoit BOEHM, ouvre la séance et souhaite, au nom du comité, la bienvenue à tous les membres de l’Association.
Il salue la présence de Monsieur le Maire de ROMANSWILLER Dominique HERMANN et de son adjointe Madame Jeanine MORIN, responsable des Associations.
Le Président passe ensuite à l’ordre du jour :
1. Modification du siège social de l’association
2. Modification des statuts.
Le Président donne lecture des statuts et explique les modifications apportées avec un diaporama du texte pour appui.
1. Modification du siège social de l’Association
Article 1er
Il est créé une association dénommée « Association Arboricole des Sous Coteaux du Schneeberg » dont le siège social est à Romanswiller « Restaurant Bois Vert » . Elle est inscrite au registre des associations du Tribunal d’Instance de Molsheim et régie par les articles 21 à 79 du code civil local, maintenus en vigueur par la loi d’introduction de la législation civile française du 1er juin 1924.
→ Modifications
Modification des statuts d’une association dénommée « Association arboricole des Sous Coteaux du Schneeberg » créée le 10 janvier 1997 dont le siège social est à Romanswiller, rue de la Vogésia. Elle est inscrite au registre des associations du Tribunal d’Instance de Molsheim sous le numéro Volume 35 folio 47 et régie par les articles 21 à 79 du code civil local, maintenus en vigueur par la loi d’introduction de la législation civile française du 1er juin 1924.
2.. Modification des statuts Article 2 et Article 11